J.O. 27 du 1 février 2007
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 25 janvier 2007 portant nomination au comité interprofessionnel du vin de Champagne
NOR : AGRP0700282A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 janvier 2007 :
I. - A la suite des propositions du syndicat général des vignerons de la Champagne et de l'union des maisons de Champagne, sont nommés membres du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne :
Représentants des récoltants
M. Pascal Férat, à Vertus (Marne).
Mme Dominique Fleury, à Trélou-sur-Marne (Aisne).
M. Jean-Pierre Launois, au Mesnil-sur-Oger (Marne).
M. Patrick Le Brun, à Avize (Marne).
Mme Béatrice Richard, à Essoyes (Aube).
M. Jean-Mary Tarlant, à OEuilly (Marne).
Représentants des négociants manipulants
M. Yves Bénard, à Reims (Marne).
M. Frédéric Cuménal, à Epernay (Marne).
M. Yves Dumont, à Tours-sur-Marne (Marne).
M. Ghislain de Montgolfier, à Ay (Marne).
M. Bruno Paillard, à Reims (Marne).
M. Paul-François Vranken, à Reims (Marne).
II. - A la suite des propositions du syndicat général des vignerons de la Champagne, de l'union des maisons de Champagne et du syndicat professionnel des courtiers en vins de Champagne, sont nommés membres du conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne :
Représentants des récoltants
M. Hubert Beaufort, à Bouzy (Marne).
M. Jacky Charpentier, à Villers-sous-Châtillon (Marne).
M. Pierre Cheval, à Ay (Marne).
M. Francis Cossy, à Jouy-lès-Reims (Marne).
M. Yves Couvreur, à Rilly-la-Montagne (Marne).
M. Rémi Durand, à Vert-Toulon (Marne).
M. Pascal Férat, à Vertus (Marne).
Mme Dominique Fleury, à Trélou-sur-Marne (Aisne).
M. Pascal L'Hoste, à Bassuet (Marne).
M. Jean-Pierre Launois, au Mesnil-sur-Oger (Marne).
M. Patrick Le Brun, à Avize (Marne).
Mme Béatrice Richard, à Essoyes (Aube).
M. Jean-Mary Tarlant, à OEuilly (Marne).
Représentants des négociants manipulants
Mme Anne-Charlotte Amory, à Reims (Marne).
M. Yves Bénard, à Reims (Marne).
Mme Cécile Bonnefond, à Reims (Marne).
M. Frédéric Cuménal, à Epernay (Marne).
M. Yves Dumont, à Tours-sur-Marne (Marne).
Mme Carol Duval-Leroy, à Vertus (Marne).
M. Michel Letter, à Reims (Marne).
M. Ghislain de Montgolfier, à Ay (Marne).
M. Patrice Noyelle, à Epernay (Marne).
M. Bruno Paillard, à Reims (Marne).
M. François Roland Billecart, à Mareuil-sur-Ay (Marne).
M. Alain Thiénot, à Taissy (Marne).
M. Paul-François Vranken, à Reims (Marne).
Représentants des courtiers
M. Vincent Duntze, à Marzilly (Marne).
M. Yves Fourmon, à Reims (Marne).
M. Jean-Pierre Weydert, à Reims (Marne).
III. - L'arrêté du 20 juillet 1946 portant attribution du commissaire du Gouvernement et de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne, l'arrêté du 20 février 1986 relatif au fonctionnement du comité interprofessionnel du vin de Champagne et l'arrêté du 8 septembre 2005 portant nomination aux commissions consultative et permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne sont abrogés.